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Séance du conseil | Avril

21 avril @ 19h00 - 21h00

Le conseil municipal va tenir une séance ordinaire le mercredi 21 avril à 19 h.

Séance en visioconférence

En raison de la pandémie, la séance va se dérouler en visioconférence.

Il sera possible d’assister à la séance en direct en se connectant à la plateforme Zoom et de poser des questions aux élus durant les périodes allouées. Nous vous recommandons cependant de communiquer vos questions à l’avance pour faciliter le déroulement de la séance.

Lien Web pour se connecter à la plateforme Zoom – La plateforme va être accessible le 21 avril à partir de 19 h.

Il est aussi possible d’écouter en direct l’audio de la séance au 438 809-7799. Faites le 0 pour le service en français, puis entrez le numéro de la réunion (965 9666 8146), suivi du carré (#).

Aide – Comment utiliser la plateforme Zoom.

Documents pour la séance,

Ordre du jour de la séance du 21 avril 2021

Procès-verbal de la séance du 17 mars 2021

RÈGLEMENT 91-2021 – RÈGLEMENT RELATIF À CERTAINES CONTRIBUTIONS À DES TRAVAUX OU À DES SERVICES MUNICIPAUX

RÈGLEMENT 58-2016-22 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 58-2016 – RÈGLEMENT DE ZONAGE – ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER LES LIMITES DES ZONES H.05 ET CV.02 ET DE FIXER LA MARGE ARRIÈRE MINIMALE À 2 MÈTRES POUR LA ZONE CV.02

SECOND PROJET – PR21-05 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 58-2016 – RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE AFIN DE SCINDER LA ZONE H.13 EN DEUX ZONES DE PART ET D’AUTRE DE LA LIGNE MÉDIANE DE L’EMPRISE DE L’AVENUE SAINTE-MARIE, DE CONSERVER LES MÊMES SPÉCIFICATIONS QUE CELLES ACTUELLEMENT APPLICABLES À LA GRILLE DE SPÉCIFICATIONS POUR LA ZONE H.13 POUR CES NOUVELLES ZONES À L’EXCEPTION DES USAGES AUTORISÉS POUR LA NOUVELLE ZONE QUI SE SITUE DU CÔTÉ NORD (EST MONTRÉALAIS) DE LA LIGNE MÉDIANE DE L’AVENUE SAINTE-MARIE, ET CE, AFIN QUE LA SEULE CLASSE D’USAGE DU GROUPE D’USAGE « HABITATION (H) » AUTORISÉE POUR CETTE ZONE SOIT LA CLASSE H1 ET DE MODIFIER LE NOMBRE DE LOGEMENTS MINIMUMS POUR LA ZONE CV.02

Premier projet de règlement – PR21-08 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 58-2016 – RÈGLEMENT DE ZONAGE – AFIN D’AJOUTER L’ACTIVITÉ « ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR » À TITRE DE « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES » POUR LA ZONE I.08

PREMIER PROJET – RÈGLEMENT PR21-06 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS

Communiquer une question à l’avance par courriel ou téléphone :

Vous devez fournir votre nom, vos coordonnées et mentionner si votre question s’adresse au conseil ou à un élu en particulier.

Vous avez jusqu’au mercredi 21 avril 16 h pour faire parvenir vos questions.

Les questions seront lues et répondues durant la séance.

 

 

Détails

Date:
21 avril
Heure :
19h00 - 21h00
Catégorie d’évènement: