Séances du conseil
En raison de la COVID-19, certaines séances se tiennent à huis clos, dépendamment des consignes gouvernementales en vigueur.
Vous trouverez ci-dessous le calendrier des séances pour l’année en cours et les documents (ordre du jour, projets de règlements, etc.) relatifs à chaque séance.
Les avis publics diffusés suite aux séances sont disponibles sur la page Avis publics.
Les procès-verbaux sont disponibles sur la page Procès-verbaux.
Surveillez les Échos du conseil qui sont publiés après les séance sur la page Facebook et dans la section Actualités de notre site Web.
Tenue des séances
Les séances du conseil municipal se tiennent généralement le troisième mercredi de chaque mois, à compter de 19 heures, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, situé au 11370, rue Notre-Dame Est.
Deux périodes de questions sont prévues dans le cadre des réunions du conseil municipal :
- Période de questions relatives à l’ordre du jour au début de la réunion du conseil municipal
- Période de questions d’ordre général à la fin de la réunion du conseil municipal
Calendrier des séances 2021
- 20 janvier 2021
- 17 février 2021
- 17 mars 2021
- 21 avril 2021
- 19 mai 2021
- 16 juin 2021
- 21 juillet 2021
- 18 août 2021
- 15 septembre 2021
- 20 octobre 2021
- 17 novembre 2021
- 15 décembre 2021
Séance du 20 janvier 2021 – Documents
Séance du 17 février 2021 – Documents
- Ordre du jour de la séance du 17 février 2021
- Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2021
- RÈGLEMENT 76-2018-1 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 76-2018 – RÈGLEMENT DU RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE MONTRÉAL-EST
- RÈGLEMENT PREMIER PROJET – PR21-04 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 58-2016 – RÈGLEMENT DE ZONAGE – ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER LES LIMITES DES ZONES H.05 ET CV.02 ET DE FIXER LA MARGE ARRIÈRE MINIMALE À 2 MÈTRES POUR LA ZONE CV.02
- RÈGLEMENT 89-2021-1 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 89-2021 – RÈGLEMENT SUR LES TAXES ET LES COMPENSATIONS POUR L’ANNÉE 2021 – POUR MODIFIER L’EXIGIBILITÉ DES VERSEMENTS
- RÈGLEMENT 90-2021 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DIVERS TRAVAUX MUNICIPAUX